Ce contrat de travail porte sur les conditions d'exercice de l'activité de réalisation et non sur l'exploitation du résultat de cette activité, il doit toujours être écrit.
Dans le domaine du film de commande, il se négocie et se signe normalement avec le producteur qui s'est vu confier la responsabilité de rassembler les moyens artistiques et techniques nécessaires à la réalisation de commande.
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Ce contrat de travail doit impérativement définir avec précision l'objet du contrat ainsi que ses périodes d'application (durée et date) et le salaire correspondant à ces périodes. Il doit également prévoir le versement de ce salaire par tranches à dates définies. Doivent également y figurer les obligations générales et particulières des parties (remboursement des frais etc. ..). Les litiges qui peuvent survenir à propos de l'interprétation ou de l'application de ces contrats de travail sont du ressort des juridictions prud'homales. |
Dans l'exercice de son activité, le réalisateur est soumis à une certaine dépendance à l'égard du producteur.
| De ce fait, il se trouve placé sous l'emprise du droit du travail et, à ce titre, bénéficie des dispositions légales, réglementaires et conventionnelles en vigueur dans son secteur d'activité. |
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